Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., nous portons à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site www.letableur.shop les informations suivantes :
1. Éditeur du site (L’Entreprise)
Le site internet www.letableur.shop est édité par :
- Propriétaire et Gérant : Adil El Harouria
- Nom commercial : LE TABLEUR
- Statut Juridique : Entrepreneur Individuel (Micro-entreprise)
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2. Contact
Pour toute question, information sur les produits présentés sur le site, ou concernant le site lui-même, vous pouvez nous contacter :
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3. Directeur de la publication
Le Directeur de la publication du site est Adil El Harouria.
4. Hébergement du site
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- Siège social de l’hébergeur : Švitrigailos str. 34, Vilnius 03230, Lituanie
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5. Propriété Intellectuelle et Contrefaçons
Adil El Harouria est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, icônes et sons. Nos tableaux muraux étant des créations artisanales faites à la main, leurs designs et photographies sont protégés par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de l’éditeur.
6. Règlement des litiges et Médiation
Conformément aux articles L.616-1 et R.616-1 du code de la consommation, nous proposons un dispositif de médiation de la consommation. En cas de litige, vous pouvez déposer votre réclamation sur la plateforme de règlement en ligne des litiges (RLL) de la Commission Européenne : https://ec.europa.eu/consumers/odr/.